Jacques Bastien


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: BASTIEN (Jacques, Bénigne, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques BASTIEN et Stéphane TEYSSEIRE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
JORFTEXT000026511755(source JORF)
cessation de fonction
20 Octobre 201220/10/2012
De: Bastien (Jacques, Bénigne, Marie, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000763146(source JORF)
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bastien (Jacques, Bénigne, Marie, Joseph)
notaire
Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
Office de notaire (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000373872(source JORF)
désignation
02 Décembre 199502/12/1995
De: Bastien (Jacques, Eléonor, Ernest)
délégué régional de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail ; 34 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726872(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.